Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENFER ET CREATION
MALBOS Pierre

Numéro de dépôt :
1746261
Date de dépôt :
07/06/1991
Lieu de dépôt :
SETE
Date d'expiration :
07/06/2001
ENFER ET CREATION de MALBOS Pierre

Présentation de la marque ENFER ET CREATION

Déposée le 7 juin 1991 par MALBOS Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SETE), la marque française « ENFER ET CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MALBOS Pierre, domicilié(e) Route de Villeveyrac, 34140 MEZE - France.

La marque ENFER ET CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1746261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENFER ET CREATION est expirée depuis le 7 juin 2001.

MALBOS Pierre a également déposé les autres marques suivantes : INSTITUT INTERNATIONAL DE MUSIQUE


MALBOS Pierre - Route de Villeveyrac, 34140 MEZE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-05

Eléments de décoration et mobiliers à base de fer forgé, de tissus, de bois, de verre, velums, stores d'intérieur à lamelle, chapiteaux (piquets de tentes métalliques, tentes)

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.