Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YoSoyTonto
M. MALBERT VINCENT

Numéro de dépôt :
4008779
Date de dépôt :
27/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/05/2023
YoSoyTonto de MALBERT VINCENT

Présentation de la marque YoSoyTonto

Déposée le 27 mai 2013 par monsieur MALBERT VINCENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « YoSoyTonto » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MALBERT VINCENT domicilié(e) 24 rue CARTAILHAC - 31000 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MALBERT VINCENT domicilié(e) 24 rue CARTAILHAC - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque YoSoyTonto a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YoSoyTonto est expirée depuis le 27 mai 2023.


M. MALBERT VINCENT - 24 rue CARTAILHAC - 31000 - TOULOUSE - France


M. MALBERT VINCENT - 24 rue CARTAILHAC - 31000 - TOULOUSE - France


Republication pour erratum - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Inscription le 27 août 2013 - Rejet partiel n°607660 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-08-27

Enregistrement avec modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Inscription le 11 décembre 2013 - Rejet partiel n°614595 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-11

Photographies ; clichés ; affiches ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.