Déposée le 13 décembre 1994 par MALBERNARD Patrice et MALBERNARD Dominique-Paule
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES PRINCES DU TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-03 du 20 janvier 1995.
Les déposants sont MALBERNARD Patrice, domicilié(e) 34 Avenue de Clichy, 75018 Paris - France et MALBERNARD Dominique-Paule, domicilié(e) 34 avenue de Clichy, 75018 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Dominique MALBERNARD - France.
La marque LES PRINCES DU TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94548781.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MALBERNARD Patrice - 34 Avenue de Clichy, 75018 Paris - France
MALBERNARD Dominique-Paule - 34 avenue de Clichy, 75018 PARIS - France
Madame Dominique MALBERNARD - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-31
Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03
Viande, poisson, volailles, gibiers, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés, cuits, gelées, confitures compotes, ufs, produits laitiers, huiles et graisses comestibles Restauration, alimentation Café, thé, cacao, sucre, riz succédanés de café, farine et préparations faites de céréales, glaces, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) épices, glace à rafraichir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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