Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COPEAUX ET MADELEINES MALAVIEILLE
Monsieur MALAVIEILLE Pierre, Henri, Casimir

Numéro de dépôt :
1092625
Date de dépôt :
06/04/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque COPEAUX ET MADELEINES MALAVIEILLE

Déposée le 6 avril 1979 par monsieur MALAVIEILLE Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COPEAUX ET MADELEINES MALAVIEILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MALAVIEILLE Pierre domicilié(e) Quartier de Hongrie 07130 SAINT-PERAY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France.

La marque COPEAUX ET MADELEINES MALAVIEILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1092625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque COPEAUX ET MADELEINES MALAVIEILLE est expirée depuis le 6 avril 1989.


Monsieur MALAVIEILLE Pierre, Henri, Casimir - Quartier de Hongrie 07130 SAINT-PERAY. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-045

Gâteaux.