Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Business Conseil Aerospace
MALAVAL Philippe

Numéro de dépôt :
3169810
Date de dépôt :
18/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
18/06/2022
Business Conseil Aerospace de MALAVAL Philippe

Présentation de la marque Business Conseil Aerospace

Déposée le 18 juin 2002 par MALAVAL Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « Business Conseil Aerospace » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-30 du 26 juillet 2002.

Le déposant est MALAVAL Philippe domicilié(e) 12, rue Maurice Fonvieille - 31000 - TOULOUSE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe MALAVAL domicilié(e) 12, rue Maurice Fonvieille - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque Business Conseil Aerospace a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169810.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Business Conseil Aerospace est expirée depuis le 18 juin 2022.

MALAVAL Philippe a également déposé les autres marques suivantes : LA CADENEDE , PENTACOM , Business Conseil


MALAVAL Philippe - 12, rue Maurice Fonvieille - 31000 - TOULOUSE - France


Monsieur Philippe MALAVAL - 12, rue Maurice Fonvieille - 31000 - TOULOUSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-47

Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2012 n°2503466 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-07-02

Logiciels (programmes enregistrés) , disques compacts audio et vidéo, cédéroms, supports d'enregistrement magnétiques, vidéogrammes, agendas électroniques. Produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux, manuels d'instruction ou d'enseignement, brochures publicitaires, affiches, autocollants (articles de papeterie) , stylos, matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) , agendas. Conseils en affaires publicitaires et/ou commerciales et/ou comptables, étude de marché, sondages d'opinion, publicité, conseil en publicité, information en affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou comptables, exploitation d'une base de données d'informations commerciales et/ou publicitaires et/ou comptables sur réseaux informatiques, aide à la direction des affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou comptables, agences d'informations commerciales, conseils en organisation et direction des affaires commerciales et/ou comptables et/ou publicitaires, expertises en affaires commerciales et/ou comptables et/ou publicitaires, services de mercatique, conseil en mercatique, investigations pour affaires commerciales et/ou comptables et/ou publicitaires. expertise en affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou comptables, recherche de marché, aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales et/ou publicitaires et/ou comptables, gestion de fichiers informatiques, recherche d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) , systématisation de données dans un fichier central, recueil de données dans un fichier central, mise à jour de documentation publicitaire, publication de textes publicitaires, recrutement de personnel, courrier publicitaire, projets (aide à la direction des affaires) , promotion des ventes pour les tiers, sélection du personnel par procédés psychotechniques, consultation pour les questions de personnel, diffusion d'annonces publicitaires. Communication par terminaux d'ordinateurs, messagerie électronique, transmission d'images, De sons et de messages assistée par ordinateur, fourniture d'accés à un réseau informatique mondial, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, agence d'informations (nouvelles) Formation, formation pratique (démonstration) , exploitation d'une base de données d'informations culturelles et/ou éducatives sur réseau informatiques, organisation et conduite de conférences, édition et publication de livres et de revues, publication de textes (autres que publicitaires) , publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Services de dessinateur pour emballages, services de dessinateurs d'arts graphiques, élaboration (conception) de programmes d'ordinateur, élaboration (conception) de sites web pour les tiers, services juridiques, mises à jour de logiciels, maintenance de logiciels, études de projets techniques, ingénierie, recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.