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Marques déposées par MALAVAL Gérard
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COTÉ COSI LUMINAIRES MOBILIER DECORATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTÉ COSI LUMINAIRES MOBILIER DECORATION
MALAVAL Gérard

Numéro de dépôt :
3315436
Date de dépôt :
24/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2014
COTÉ COSI LUMINAIRES MOBILIER DECORATION de MALAVAL Gérard

Présentation de la marque COTÉ COSI LUMINAIRES MOBILIER DECORATION

Déposée le 24 septembre 2004 par MALAVAL Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COTÉ COSI LUMINAIRES MOBILIER DECORATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-45 du 5 novembre 2004.

Le déposant est MALAVAL Gérard domicilié(e) 12, rue JOLIOT-CURIE,31800 SAINT-GAUDENS - 31800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MALAVAL-Gérard domicilié(e) 12, rue JOLIOT CURIE,31800 St GAUDENS - 31800 - France.

La marque COTÉ COSI LUMINAIRES MOBILIER DECORATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3315436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTÉ COSI LUMINAIRES MOBILIER DECORATION est expirée depuis le 24 septembre 2014.

MALAVAL Gérard a également déposé les autres marques suivantes : CASA COSI LUMINAIRES MOBILIER DECORATION


MALAVAL Gérard - 12, rue JOLIOT-CURIE,31800 SAINT-GAUDENS - 31800 - France


MALAVAL-Gérard - 12, rue JOLIOT CURIE,31800 St GAUDENS - 31800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-09

Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45

Appareils d'éclairage. Tous types de luminaires et ampoules d'éclairage. Meubles, glaces, cadres, objets d'art en bois, commodes, coussins, étagères, fauteuils, sièges, literie, matelas, vaisseliers, vannerie. Tissus, couvertures de lit et de table, tissus à usages textiles, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).