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Marques déposées par MALAVAL Eric
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PAILLOTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAILLOTE
MALAVAL Eric

Numéro de dépôt :
3784372
Date de dépôt :
23/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2020
PAILLOTE de MALAVAL Eric

Présentation de la marque PAILLOTE

Déposée le 23 novembre 2010 par MALAVAL Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAILLOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est MALAVAL Eric domicilié(e) 117 Avenue FLOUQUET - 94240 - L'HAY LES ROSES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MALAVAL Eric domicilié(e) 117 Avenue FLOUQUET - 94240 - L'HAY LES ROSES - France.

La marque PAILLOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3784372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAILLOTE est expirée depuis le 23 novembre 2020.

MALAVAL Eric a également déposé les autres marques suivantes : AGROBAT


MALAVAL Eric - 117 Avenue FLOUQUET - 94240 - L'HAY LES ROSES - France


MALAVAL Eric - 117 Avenue FLOUQUET - 94240 - L'HAY LES ROSES - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Inscription le 29 février 2012 - Rejet partiel n°570564 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-29

Affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Éducation ; formation ;

Maisons de retraite pour personnes âgées.