Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THE BRONX
MALATY Alain
CHAPIER Emmanuel

Numéro de dépôt :
96640197
Date de dépôt :
28/08/1996
Lieu de dépôt :
AGEN
Date d'expiration :
28/08/2006

Présentation de la marque THE BRONX

Déposée le 28 août 1996 par MALATY Alain et CHAPIER Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AGEN), la marque française « THE BRONX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-41 du 11 octobre 1996.

Les déposants sont MALATY Alain, domicilié(e) Les Moulins-à-Vent, 47310 AUBIAC - France et CHAPIER Emmanuel, domicilié(e) Rue de Tenbury Wells, 47480 PONT DU CASSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuel CHAPIER - France.

La marque THE BRONX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96640197.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE BRONX est expirée depuis le 28 août 2006.

MALATY Alain a également déposé les autres marques suivantes : L'AGENDA DE L'AN 2000 , RAINBOW , WISHBURN AUSTRALIA MC NAMARA'S WILD SURFING TEAM , MILLENIUM , PUISSANCE 6 , ROUTE 66 US , STICK-ITO L'AGENDA PAPILLON , CENTURION , PHILADELPHIA UNIVERSITY , MILWAUKEE


MALATY Alain - Les Moulins-à-Vent, 47310 AUBIAC - France

CHAPIER Emmanuel - Rue de Tenbury Wells, 47480 PONT DU CASSE - France


Emmanuel CHAPIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-13

Publication - Publication le 11 oct. 1996 au BOPI 1996-41

Papeterie (articles de) Vêtements, chaussures, chapellerie Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sports (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis)

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].