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Marques déposées par MALATY Alain
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PLANNING DE COURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLANNING DE COURS
MALATY Alain
CHAPIER Emmanuel

Numéro de dépôt :
96640199
Date de dépôt :
28/08/1996
Lieu de dépôt :
AGEN
Date d'expiration :
28/08/2006

Présentation de la marque PLANNING DE COURS

Déposée le 28 août 1996 par MALATY Alain et CHAPIER Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AGEN), la marque française « PLANNING DE COURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-41 du 11 octobre 1996.

Les déposants sont MALATY Alain, domicilié(e) Les Moulins-à-Vent, 47310 AUBIAC - France et CHAPIER Emmanuel, domicilié(e) Rue de Tenbury Wells, 47480 PONT DU CASSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuel CHAPIER - France.

La marque PLANNING DE COURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96640199.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANNING DE COURS est expirée depuis le 28 août 2006.

MALATY Alain a également déposé les autres marques suivantes : L'AGENDA DE L'AN 2000 , RAINBOW , THE BRONX , WISHBURN AUSTRALIA MC NAMARA'S WILD SURFING TEAM , MILLENIUM , PUISSANCE 6 , ROUTE 66 US , STICK-ITO L'AGENDA PAPILLON , CENTURION , PHILADELPHIA UNIVERSITY


MALATY Alain - Les Moulins-à-Vent, 47310 AUBIAC - France

CHAPIER Emmanuel - Rue de Tenbury Wells, 47480 PONT DU CASSE - France


Emmanuel CHAPIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-13

Publication - Publication le 11 oct. 1996 au BOPI 1996-41

Papeterie (articles de). Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sports (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis)

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].