Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'AGENDA DE L'AN 2000
MALATY Alain
CHAPIER Emmanuel

Numéro de dépôt :
97685586
Date de dépôt :
27/06/1997
Lieu de dépôt :
AGEN
Date d'expiration :
27/06/2007

Présentation de la marque L'AGENDA DE L'AN 2000

Déposée le 27 juin 1997 par MALATY Alain et CHAPIER Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AGEN), la marque française « L'AGENDA DE L'AN 2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-32 du 8 août 1997.

Les déposants sont MALATY Alain, domicilié(e) Les Moulins-à-Vent, 47310 AUBIAC - France et CHAPIER Emmanuel, domicilié(e) Rue de Tenbury Wells, 47480 PONT-DU-CASSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuel CHAPIER - France.

La marque L'AGENDA DE L'AN 2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97685586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AGENDA DE L'AN 2000 est expirée depuis le 27 juin 2007.

MALATY Alain a également déposé les autres marques suivantes : RAINBOW , THE BRONX , WISHBURN AUSTRALIA MC NAMARA'S WILD SURFING TEAM , MILLENIUM , PUISSANCE 6 , ROUTE 66 US , STICK-ITO L'AGENDA PAPILLON , CENTURION , PHILADELPHIA UNIVERSITY , MILWAUKEE


MALATY Alain - Les Moulins-à-Vent, 47310 AUBIAC - France

CHAPIER Emmanuel - Rue de Tenbury Wells, 47480 PONT-DU-CASSE - France


Emmanuel CHAPIER - France


Inscription le 27 juillet 2005 - Changement d'adresse n°415891 - Publication au BOPI 2005-07-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-50

Publication - Publication le 8 août 1997 au BOPI 1997-32

Papeterie (articles de) Vêtements, chaussures, chapellerie Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sports (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis)

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].