MALATAVERNE SERVICES ENVIRONNEMENT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
99830410
Date de dépôt :
16/12/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/12/2019
Présentation de la marque BIO AZUR 3000
Déposée le 16 décembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MALATAVERNE SERVICES ENVIRONNEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BIO AZUR 3000 »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MALATAVERNE SERVICES ENVIRONNEMENT domicilié(e) IMMEUBLE L'AQUARENE 1 PL MONTGOLFIER - 94417 - ST MAURICE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 282 398 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON, Marques & Juridique PI domicilié(e) 16 B, rue de Jouanet BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIO AZUR 3000 est expirée depuis le 16 décembre 2019.
MALATAVERNE SERVICES ENVIRONNEMENT, Société par Actions Simplifiée - IMMEUBLE L'AQUARENE 1 PL MONTGOLFIER - 94417 - ST MAURICE CEDEX - France - SIREN 400282398
CABINET VIDON, Marques & Juridique PI - 16 B, rue de Jouanet BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-21
Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04
Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2009 n°2422711 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-10
Appareils et instruments de contrôle (inspection) pour le traitement et la purification de l'eau et des déchets. Appareils à filtrer l'eau ; filtres pour l'eau potable ; installations de dessalement de l'eau de mer, pour l'épuration des eaux d'égouts ; appareils et installations sanitaires ; stérilisateurs. Installations pour la purification, l'approvisionnement, l'adoucissement, le refroidissement, la distribution, la potabilisation de l'eau. Services de traitement de l'eau ; services de traitement et incinération des déchets.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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