Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATCH PATCH
MALARD Stephen

Numéro de dépôt :
92436996
Date de dépôt :
12/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2002

Présentation de la marque PATCH PATCH

Déposée le 12 octobre 1992 par MALARD Stephen auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATCH PATCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-42 du 27 novembre 1992.

Le déposant est MALARD Stephen, domicilié(e) 20, rue du docteur Heulin, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MALARD Stephen - France.

La marque PATCH PATCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATCH PATCH est expirée depuis le 12 octobre 2002.

MALARD Stephen a également déposé les autres marques suivantes : TELE DISC


MALARD Stephen - 20, rue du docteur Heulin, 75017 PARIS - France


MALARD Stephen - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-16

Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, electriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission.La reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques.Bande magnétique, bande de nettoyage de têtes de lecture, rubans magnétiques, bandes vidéo.Disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs.Disques compacts, optiques et magnétiques.Disquettes souples.Encodeurs magnétiques.Enregistreurs de bandes magnétiques.Haut-parleurs.Cartes magnétiques.Magnétoscopes.Ordinateurs.Appareils et machines à photocopier.Appareils photographiques.Postes de T.S.F. Postes radiotélégraphiques.Appareil de radio.Récepteurs (audio, vidéo). Télécopieurs.Appareils téléphoniques.Télévision.Tourne-disques.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes.Produits de l'imprimerie, articles pour reliures,photographiques, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage.Matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles). Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes). Cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.Affiches.Boites en carton ou en papier.Brochures.Cartes, catalogues, papier d'emballage, enveloppes, produits de l'imprimerie, livres.Pellicules en matières plastiques pour l'emballage.Photographies.Publications.Rubans de papier et encreurs.Sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). Serviettes de table (en papier) et de toilette (en papier). Statuettes en papier mâché.Stores en papier.Stylos.Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau.Agences d'import-export.Agence d'informations commerciales.Agences de publicité.Aide à la direction des affaires.Conseil en organisation et direction des affaires.Consultation professionnelle d'affaires.Décoration de vitrines.Diffusion de matériel et d'annonces publicitairesDistribution de matériel publicitaire.Etude de marché.Expertises en affaires.Expositions à buts commerciaux ou de publicité.Location d'espaces publicitaires.Services de mannequin à des fins publicitaires ou de promotion des ventes.Promotion des ventes.Publication de textes publicitaires.Relations publiques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).