Déposée le 19 janvier 2013 par monsieur malaquis jules
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BATAKO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-06 du 8 février 2013.
Le déposant est monsieur malaquis jules domicilié(e) 44 RUE CHARLERY-BANCE - 97160 - LE MOULE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. malaquis jules domicilié(e) 44 RUE CHARLERY-BANCE - 97160 - LE MOULE - France.
La marque BATAKO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3975743.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATAKO est expirée depuis le 19 janvier 2023.
M. malaquis jules - 44 RUE CHARLERY-BANCE - 97160 - LE MOULE - France
M. malaquis jules - 44 RUE CHARLERY-BANCE - 97160 - LE MOULE - France
Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06
Inscription le 10 octobre 2013 - Rejet partiel n°610734 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-10
Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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