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Marques déposées par MALAPERT Bruno Marie Emmanuel
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NOMINATIF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOMINATIF
MALAPERT Bruno Marie Emmanuel

Numéro de dépôt :
1298822
Date de dépôt :
11/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/02/1995
NOMINATIF de MALAPERT Bruno Marie Emmanuel

Présentation de la marque NOMINATIF

Déposée le 11 février 1985 par MALAPERT Bruno Marie Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOMINATIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MALAPERT Bruno Marie Emmanuel domicilié(e) 156 à 158 bis, rue de Paris, 92100 Boulogne-Billancourt. - France.

La marque NOMINATIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1298822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOMINATIF est expirée depuis le 11 février 1995.

MALAPERT Bruno Marie Emmanuel a également déposé les autres marques suivantes : SUPERLATIF


MALAPERT Bruno Marie Emmanuel - 156 à 158 bis, rue de Paris, 92100 Boulogne-Billancourt. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-29

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table;draps; serviettes.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).