Accueil marques.expert
/
Marques déposées par MALANDAIN STEPHANE
/
NATURELLEMENT BIO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NATURELLEMENT BIO
MALANDAIN STEPHANE

Numéro de dépôt :
98759318
Date de dépôt :
12/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2028

Présentation de la marque NATURELLEMENT BIO

Déposée le 12 novembre 1998 par MALANDAIN STEPHANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATURELLEMENT BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-52 du 24 décembre 1998.

Le déposant est MALANDAIN STEPHANE domicilié(e) 7 SENTE DES DOUANIERS - 76540 - LES PETITES DALLES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS ROCHES BLANCHES, M. MALANDAIN STEPHANE domicilié(e) ZA LA VALLEE - 76450 - CANY-BARVILLE - France.

La marque NATURELLEMENT BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98759318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NATURELLEMENT BIO arrivera à expiration en date du 12 novembre 2028.

MALANDAIN STEPHANE a également déposé les autres marques suivantes : LE SAUCISSON NORMAND , SAVEURS DU CHARCUTIER , LE SAUCISSON SEC DU CHARCUTIER , LE CHARCUTIER NORMAND , Charcuterie Normande , L'ASSIETTE NORMANDE , BIOLOGIQUEMENT BON


MALANDAIN STEPHANE - 7 SENTE DES DOUANIERS - 76540 - LES PETITES DALLES - France


SAS ROCHES BLANCHES, M. MALANDAIN STEPHANE - ZA LA VALLEE - 76450 - CANY-BARVILLE - France


Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2008 n°2386914 - Publication au BOPI 2008-10-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-23

Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52

Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2018 n°2693037 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-09-17

Saucisson sec et saucisse sèche issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; Produits de charcuterie issus de l'agriculture biologique.