Marque renouvelée - Marque en vigueur

Charcuterie Normande
MALANDAIN STEPHANE

Numéro de dépôt :
99820566
Date de dépôt :
21/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2029

Présentation de la marque Charcuterie Normande

Déposée le 21 octobre 1999 par MALANDAIN STEPHANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Charcuterie Normande » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-49 du 3 décembre 1999.

Le déposant est MALANDAIN STEPHANE domicilié(e) 7 SENTE DES DOUANIERS - 76540 - LES PETITES DALLES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. MALANDAIN STEPHANE domicilié(e) 7 SENTE DES DOUANIERS - 76540 - LES PETITES DALLES - France.

La marque Charcuterie Normande a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99820566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Charcuterie Normande arrivera à expiration en date du 21 octobre 2029.

MALANDAIN STEPHANE a également déposé les autres marques suivantes : NATURELLEMENT BIO , LE SAUCISSON NORMAND , SAVEURS DU CHARCUTIER , LE SAUCISSON SEC DU CHARCUTIER , LE CHARCUTIER NORMAND , L'ASSIETTE NORMANDE , BIOLOGIQUEMENT BON


MALANDAIN STEPHANE - 7 SENTE DES DOUANIERS - 76540 - LES PETITES DALLES - France


M. MALANDAIN STEPHANE - 7 SENTE DES DOUANIERS - 76540 - LES PETITES DALLES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2009 n°2418270 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-09-16

Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2019 n°2724563 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-09-03

Saucisson sec. Saucisse sèche. Produits de charcuterie : tous en produits étant fabriqués à partir de porc bénéficiant de l'indication géographique protégée " porc de normandie. ".