Malakoff Médéric Prévoyance, Institution de prévoyance régie par le Code de la Sécurité sociale L'Institution de Prévoyance du Groupe Mornay, Institution mixte de prévoyance régie par le Code de la sécurité sociale Audiens Prévoyance, Institution mixte de prévoyance régie par le Code de la sécurité sociale
Numéro de dépôt :
3842488
Date de dépôt :
29/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/06/2021
Présentation de la marque HCR Santé
Déposée par voie électronique le 29 juin 2011 par Malakoff Médéric Prévoyance, L'Institution de Prévoyance du Groupe Mornay, Audiens Prévoyance
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HCR Santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-29 du 22 juillet 2011.
Les déposants sont Malakoff Médéric Prévoyance, Institution de prévoyance régie par le Code de la Sécurité sociale domicilié(e) 21 rueLafitte - 75009 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 , L'Institution de Prévoyance du Groupe Mornay, Institution mixte de prévoyance régie par le Code de la sécurité sociale domicilié(e) 5-9 rue van Gogh - 75012 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 , Audiens Prévoyance, Institution mixte de prévoyance régie par le Code de la sécurité sociale domicilié(e) 74 rue Jean Bleuzen - 92170 - Vanves - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nicolas Godefroy domicilié(e) 47 avenue Hoche - 75008 - Paris - France.
La marque HCR Santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3842488.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Malakoff Médéric Prévoyance, Institution de prévoyance régie par le Code de la Sécurité sociale - 21 rueLafitte - 75009 - Paris - France - SIREN 7
L'Institution de Prévoyance du Groupe Mornay, Institution mixte de prévoyance régie par le Code de la sécurité sociale - 5-9 rue van Gogh - 75012 - Paris - France - SIREN 3
Audiens Prévoyance, Institution mixte de prévoyance régie par le Code de la sécurité sociale - 74 rue Jean Bleuzen - 92170 - Vanves - France - SIREN 3
Nicolas Godefroy - 47 avenue Hoche - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29
Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42
Inscription le 20 octobre 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°633662 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-10-20
Inscription le 11 février 2015 - Transmission totale de propriété n°643149 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-11
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; Caisses de prévoyance ; Banque directe ; Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ; Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ; Chirurgie esthétique ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ; Services d'opticiens ; Salons de beauté ; Salons de coiffure ; Toilettage d'animaux ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.
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