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Marques déposées par Malakoff Médéric Prévoyance
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CHARTE QUALITÉ PARCOURS PATIENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARTE QUALITÉ PARCOURS PATIENT
Malakoff Médéric Prévoyance, Institution de Préoyance

Numéro de dépôt :
4045903
Date de dépôt :
08/11/2013
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
08/11/2023
CHARTE QUALITÉ PARCOURS PATIENT de Malakoff Médéric Prévoyance

Présentation de la marque CHARTE QUALITÉ PARCOURS PATIENT

Déposée le 8 novembre 2013 par Malakoff Médéric Prévoyance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « CHARTE QUALITÉ PARCOURS PATIENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est Malakoff Médéric Prévoyance, Institution de Préoyance domicilié(e) 21 rue Laffitte - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAIRMONT AVOCATS domicilié(e) 9 rue Pierre le Grand - 75008 - PARIS - France.

La marque CHARTE QUALITÉ PARCOURS PATIENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045903.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARTE QUALITÉ PARCOURS PATIENT est expirée depuis le 8 novembre 2023.

Malakoff Médéric Prévoyance a également déposé les autres marques suivantes : THESIS , Analyse Automatisée de l'Absentéisme – 3A , FEDERIS , FORMEO , Si2M , Bien déjeuner dans ma boîte , Médéric Vitalité Essentielle , Vigisanté , Ma prévoyance évolutive tout en un , SI2M


Malakoff Médéric Prévoyance, Institution de Préoyance - 21 rue Laffitte - 75009 - PARIS - France


CLAIRMONT AVOCATS - 9 rue Pierre le Grand - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement avec modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Assurances, épargne retraite, retraites, pensions, prévoyance, assurance de biens, de personnes et d'animaux domestiques ; réassurances ; service financiers, collecte, gestion et répartition des fonds de prévoyance, y compris de mutuelles, gestion financière, capitalisation et investissement de capitaux, crédit, épargne individuelle et collective, gestion et attribution d'allocations financières spécifiques, bourses d'études, allocations d'aides au logements ; aide aux entreprise dans la gestion de fonds de prévoyance, tous les services précités pouvant être fournis en ligne sur un réseau informatique de type Internet.

Edition de textes autres que textes publicitaires, services de loisirs, publication de livres, édition de publications, livres, magazines et lettres d'informations, édition d'enregistrements sonores ; enseignement, formation et éducation ; organisation de concours (divertissement) et de jeux, organisation de loteries, ces services pouvant être fournis en ligne sur un réseau informatique de type Internet ; organisation et conduite de colloques, conférence et congrès.

Réalisation d'évaluations (audit) en matière de contrôle de qualité des établissements de soins médicaux et de santé ; élaboration de méthodes d'analyse technique dans le domaine de l'évaluation des établissements de soins médicaux et de santé.

Exploitation de maisons de repos, de retraite et de convalescence, maisons médicalisées, services hospitaliers, cliniques, médecine du travail, exploitation de cliniques, services de gardes malades ; services médicaux, de santé et d'hygiène ; services de coordination de réseaux de soins et de santé ; maisons de repos et de convalescence.