M. MALAIT Julien Mle ZRIBI Hanna Mle RIGNOL Claire Hélène M. LINON Sylvain
Numéro de dépôt :
4134270
Date de dépôt :
17/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/11/2024
Présentation de la marque Quatuor Arethusa
Déposée le 17 novembre 2014 par monsieur MALAIT Julien, mademoiselle ZRIBI Hanna, mademoiselle RIGNOL Claire Hélène, monsieur LINON Sylvain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Quatuor Arethusa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-50 du 12 décembre 2014.
Les déposants sont monsieur MALAIT Julien domicilié(e) 43 Quai Pierre Scize - 69009 - LYON - France, mademoiselle ZRIBI Hanna domicilié(e) 13 Quai Joseph Gillet - 69004 - LYON - France, mademoiselle RIGNOL Claire Hélène domicilié(e) 71 Quai Pierre Scize - 69005 - LYON - France, monsieur LINON Sylvain domicilié(e) 61 Rue du Président Edouard Herriot - 69002 - LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MALAIT Julien domicilié(e) 43 Quai Pierre Scize - 69009 - LYON - France.
La marque Quatuor Arethusa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4134270.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Quatuor Arethusa arrivera à expiration en date du 17 novembre 2024.
M. MALAIT Julien - 43 Quai Pierre Scize - 69009 - LYON - France
Mle ZRIBI Hanna - 13 Quai Joseph Gillet - 69004 - LYON - France
Mle RIGNOL Claire Hélène - 71 Quai Pierre Scize - 69005 - LYON - France
M. LINON Sylvain - 61 Rue du Président Edouard Herriot - 69002 - LYON - France
M. MALAIT Julien - 43 Quai Pierre Scize - 69009 - LYON - France
Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50
Enregistrement avec modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16
Inscription le 11 décembre 2017 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°712967 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-11
Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrements numériques ;
Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ;
Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
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