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Marques déposées par MALAHEL PATRICIA MIREILLE
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TERTULIENNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERTULIENNE
MALAHEL PATRICIA MIREILLE

Numéro de dépôt :
96637356
Date de dépôt :
29/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2006

Présentation de la marque TERTULIENNE

Déposée le 29 juillet 1996 par MALAHEL PATRICIA MIREILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERTULIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-37 du 13 septembre 1996.

Le déposant est MALAHEL PATRICIA MIREILLE, domicilié(e) 20 RUE DES WATTIGNIES, 75012 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MALAHEL PATRICIA - France.

La marque TERTULIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96637356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERTULIENNE est expirée depuis le 29 juillet 2006.


MALAHEL PATRICIA MIREILLE - 20 RUE DES WATTIGNIES, 75012 PARIS - France


MALAHEL PATRICIA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-13

Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37

Tableaux Vêtements (habillement) Reproduction: Impression de tableaux sur tous supports

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.