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Marques déposées par MALAFOSSE Guillaume
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COMTES DE BELVEZE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTES DE BELVEZE
MALAFOSSE Guillaume

Numéro de dépôt :
3174232
Date de dépôt :
15/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
15/07/2012
COMTES DE BELVEZE de MALAFOSSE Guillaume

Présentation de la marque COMTES DE BELVEZE

Déposée le 15 juillet 2002 par MALAFOSSE Guillaume auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « COMTES DE BELVEZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-34 du 23 août 2002.

Le déposant est MALAFOSSE Guillaume domicilié(e) Chateau de Belveze,11240 Belveze du Razes - 11240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MALAFOSSE Guillaume domicilié(e) Chateau de Belveze,11240 Belveze du Razes - 11240 - France.

La marque COMTES DE BELVEZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTES DE BELVEZE est expirée depuis le 15 juillet 2012.


MALAFOSSE Guillaume - Chateau de Belveze,11240 Belveze du Razes - 11240 - France


MALAFOSSE Guillaume - Chateau de Belveze,11240 Belveze du Razes - 11240 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-51

Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée comtes de belveze