Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE BELVEZE
MALAFOSSE Guillaume (GFA)

Numéro de dépôt :
3094631
Date de dépôt :
11/04/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/04/2011

Présentation de la marque CHATEAU DE BELVEZE

Déposée le 11 avril 2001 par MALAFOSSE Guillaume (GFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DE BELVEZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-20 du 18 mai 2001.

Le déposant est MALAFOSSE Guillaume (GFA), domicilié(e) Château de Belveze, 11240 Belveze du Razes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MALAFOSSE Guillaume - France.

La marque CHATEAU DE BELVEZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3094631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE BELVEZE est expirée depuis le 11 avril 2011.


MALAFOSSE Guillaume (GFA) - Château de Belveze, 11240 Belveze du Razes - France


MALAFOSSE Guillaume - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-37

Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château de BELVEZE.