Marque expirée - Marque en non vigueur
La Pâte à Pâtes
Numéro de dépôt :
3665919
Date de dépôt :
22/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2019
Présentation de la marque La Pâte à Pâtes
Déposée le 22 juillet 2009 par MALABARD GILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Pâte à Pâtes »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Pâte à Pâtes est expirée depuis le 22 juillet 2019.
Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35
Enregistrement avec modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06