Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THE DE PETITS PRODUCTEURS TRUST ORGANIC SMALL FARMERS
MAKA LES JARDINS DE GAIA, SARL

Numéro de dépôt :
3744350
Date de dépôt :
07/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2020
THE DE PETITS PRODUCTEURS TRUST ORGANIC SMALL FARMERS de MAKA LES JARDINS DE GAIA

Présentation de la marque THE DE PETITS PRODUCTEURS TRUST ORGANIC SMALL FARMERS

Déposée le 7 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAKA LES JARDINS DE GAIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THE DE PETITS PRODUCTEURS TRUST ORGANIC SMALL FARMERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAKA LES JARDINS DE GAIA domicilié(e) ZA 6 rue de l'Ecluse - 67820 - WITTISHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 560 375 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAKA LES JARDINS DE GAIA domicilié(e) ZA 6 rue de l'Ecluse - 67820 - WITTISHEIM - France.

La marque THE DE PETITS PRODUCTEURS TRUST ORGANIC SMALL FARMERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3744350.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE DE PETITS PRODUCTEURS TRUST ORGANIC SMALL FARMERS est expirée depuis le 7 juin 2020.

MAKA LES JARDINS DE GAIA a également déposé les autres marques suivantes : L'originale … Lady , POESIE EN ROSE , Fine et légère , La salsa du printemps , Le secret de Miss Bikini , TEMPS DE TENDRESSE , PREMIERS FLOCONS , DELICIOUS BREAKFAST , JASMINE FOLIES' , PARFUM DE RÉSISTANCE


MAKA LES JARDINS DE GAIA, SARL - ZA 6 rue de l'Ecluse - 67820 - WITTISHEIM - France - SIREN 398560375


MAKA LES JARDINS DE GAIA - ZA 6 rue de l'Ecluse - 67820 - WITTISHEIM - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement sans modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Herbes médicinales ; tisanes ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café.