Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SOUS LES ÉTOILES DE SOLAN
MAKA - Les Jardins de Gaïa, SARL

Numéro de dépôt :
4185896
Date de dépôt :
04/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique

Présentation de la marque SOUS LES ÉTOILES DE SOLAN

Déposée par voie électronique le 4 juin 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAKA - Les Jardins de Gaïa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOUS LES ÉTOILES DE SOLAN »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAKA - Les Jardins de Gaïa domicilié(e) ZA, 6 rue de l' Ecluse - 67820 - WITTISHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 560 375 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAKA - Les Jardins de Gaïa, M. Joachim SPAHN domicilié(e) ZA, 6 rue de l' Ecluse - 67820 - WITTISHEIM - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

MAKA - Les Jardins de Gaïa a également déposé les autres marques suivantes : L'originale … Lady , POESIE EN ROSE , Fine et légère , La salsa du printemps , Le secret de Miss Bikini , TEMPS DE TENDRESSE , PREMIERS FLOCONS , DELICIOUS BREAKFAST , JASMINE FOLIES' , PARFUM DE RÉSISTANCE


MAKA - Les Jardins de Gaïa, SARL - ZA, 6 rue de l' Ecluse - 67820 - WITTISHEIM - France - SIREN 398560375


MAKA - Les Jardins de Gaïa, M. Joachim SPAHN - ZA, 6 rue de l' Ecluse - 67820 - WITTISHEIM - France


Publication - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Inscription le 12 septembre 2016 - Rejet total n°679929 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-12

Tisanes issues d'une production biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ;

Thés, cafés, épices, boissons à base de thé et infusions non médicinales. Tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.