Déposée le 29 octobre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAKA – Les Jardins de Gaïa
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Jouissance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-49 du 7 décembre 2007.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAKA – Les Jardins de Gaïa domicilié(e) ZA, 6 RUE de l'Ecluse - 67820 - WITTISHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 560 375 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société MAKA – LES JARDINS DE GAIA, M. SPAHN Joachim domicilié(e) ZA, 6 RUE de l'Ecluse - 67820 - WITTISHEIM - France.
La marque Jouissance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3534619.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :