Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAPRICE GOURMAND
MAKA - LES JARDINS DE GAIA

Numéro de dépôt :
4595417
Date de dépôt :
31/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/10/2029
CAPRICE GOURMAND de MAKA - LES JARDINS DE GAIA

Présentation de la marque CAPRICE GOURMAND

Déposée par voie électronique le 31 octobre 2019 par MAKA - LES JARDINS DE GAIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPRICE GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-47 du 22 novembre 2019.

Le déposant est MAKA - LES JARDINS DE GAIA domicilié(e) 6, rue de l'Ecluse - 67820 - WITTISHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAKA - LES JARDINS DE GAIA, Monsieur Joachim SPAHN domicilié(e) 6, rue de l'Ecluse - 67820 - WITTISHEIM - France.

La marque CAPRICE GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4595417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPRICE GOURMAND arrivera à expiration en date du 31 octobre 2029.

MAKA - LES JARDINS DE GAIA a également déposé les autres marques suivantes : L'originale … Lady , POESIE EN ROSE , Fine et légère , La salsa du printemps , Le secret de Miss Bikini , TEMPS DE TENDRESSE , PREMIERS FLOCONS , DELICIOUS BREAKFAST , JASMINE FOLIES' , PARFUM DE RÉSISTANCE


MAKA - LES JARDINS DE GAIA - 6, rue de l'Ecluse - 67820 - WITTISHEIM - France


MAKA - LES JARDINS DE GAIA, Monsieur Joachim SPAHN - 6, rue de l'Ecluse - 67820 - WITTISHEIM - France


Publication - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Tisanes issues d'une production biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ;

Thés, cafés, épices, boissons à base de thé et infusions non médicinales ; tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.