Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NOVACAR
Numéro de dépôt :
1616330
Date de dépôt :
14/09/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/09/2000
Présentation de la marque NOVACAR
Déposée le 14 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) MAJORETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOVACAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NOVACAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616330.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAJORETTE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 7 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°233910 - Publication au BOPI 1997-03-07