Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Majors de Sergent Major
MAJOR, société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3171810
Date de dépôt :
01/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/07/2012
Les Majors de Sergent Major de MAJOR

Présentation de la marque Les Majors de Sergent Major

Déposée le 1 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) MAJOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Les Majors de Sergent Major » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAJOR domicilié(e) 49, rue Emile Zola,93100 MONTREUIL - 93100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque Les Majors de Sergent Major a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171810.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Majors de Sergent Major est expirée depuis le 1 juillet 2012.

MAJOR a également déposé les autres marques suivantes : MAJOR TENNIS , OCKAY , SOM'BREROS , SUPRA STYL' , SNACKY , TRADITION DE BONKA , LIGHT DE BONKA , LES MAJORS , MEUBLIMO , ELISEE


MAJOR, société anonyme à conseil d'administration - 49, rue Emile Zola,93100 MONTREUIL - 93100 - France


T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 27 mars 2003 - retrait partiel n°367498 - Publication au BOPI 2003-03-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-26

Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32

Affiches ; affichettes ; autocollants, billets (tickets) ; calendriers ; catalogues ; décalcomanies ; écussons ; étiquettes non en tissu ; images ; prospectus ; Vêtements, chaussures et chapellerie. Agence de presses ; Télécommunications (services d'affichage électronique) ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications téléphoniques ; communication (transmission) d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie téléphonique, électronique ou télématique ; communication de messages par terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations et de données en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit « internet » et le réseau mondial dit « web » ; transmission d'informations par réseaux de télécommunication, y compris le réseau mondial dit « internet ».

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.