Déposée le 8 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) MAJOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ALU NETT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAJOR domicilié(e) 5 Rue du Helder, 75009 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE - France.
La marque ALU NETT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611295.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAJOR, Société Anonyme - 5 Rue du Helder, 75009 PARIS - France
CABINET ARMENGAUD AINE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05
Inscription le 26 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174956 - Publication au BOPI 1994-07-26
Inscription le 15 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165271 - Publication au BOPI 1993-11-15
Inscription le 17 février 1992 - Transmission de propriété n°60326 - Publication au BOPI 1992-02-17
Inscription le 6 février 1992 - Transmission de propriété n°59904 - Publication au BOPI 1992-02-06
Papiers et feuilles d'aluminium, notamment pour l'emballage
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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