Déposée le 14 juin 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAJOR TOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-29 du 21 juillet 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAJOR TOM domicilié(e) 23 rue des Solitaires, 75019 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 552 331 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARMENGAUD AINE - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3034224.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAJOR TOM Société à Responsabilité Limitée - 23 rue des Solitaires, 75019 Paris - France - SIREN 414552331
Cabinet ARMENGAUD AINE - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-48
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-46
Inscription le 28 octobre 2002 - Changement d'adresse;Changement de dénomination n°358067 - Publication au BOPI 2002-10-28
Inscription le 16 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°374017 - Publication au BOPI 2003-07-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-33
Publication - Publication le 21 juil. 2000 au BOPI 2000-29
Articles de bijouterie, bracelets (bijouterie), bagues (bijouterie), colliers (bijouterie), montres, montres bracelets, bracelets de montres, instruments chronométriques, étuis pour l'horlogerie. Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : étuis pour clefs (maroquinerie), sacs à provision, sacs d'écoliers, sacs d'alpinistes, sacs à dos, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs housses pour vêtements, boîtes en cuir ou en carton cuir, sangles de cuir, colliers pour animaux ; sacs à mains, sacs à mains du soir, sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), sacs de voyage, trousses de voyage (maroquinerie), porte documents, pochettes pour l'emballage en cuir, portefeuilles, porte cartes de crédit, porte monnaie non en métaux précieux, cartables, malles et valises, parapluies, parasols, cannes, laisses, peaux d'animaux, fouets et sellerie. Vêtements, vêtements en cuir, vêtements en imitation du cuir, jeans, shorts, bermudas, pantalons, salopettes, combinaisons, blouses, chemises, vestes, blousons, pull-overs, tee-shirts, sweat-shirts, costumes, gilets, parkas, manteaux, imperméables, jupes, robes, sous-vêtements, maillots de bain, bas, collants, chaussettes, peignoirs, sorties de bain, lingerie de corps, layette, ceintures (habillement), cravates, gants (habillement), étoles, foulards, écharpes, châles, chaussures, bottes, pantoufles, chaussons, chapellerie, chapeaux, casquettes, bérets, bonnets.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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