Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAC PILOTE
MAJOR TOM Société à responsabilité Limitée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
99785597
Date de dépôt :
09/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/04/2009

Présentation de la marque SAC PILOTE

Déposée le 9 avril 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAJOR TOM unipersonnelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SAC PILOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-20 du 14 mai 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAJOR TOM unipersonnelle domicilié(e) 84 rue Beaubourg, 75003 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 552 331 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DABOUDET MARTIAL MAJOR TOM - France.

La marque SAC PILOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99785597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAC PILOTE est expirée depuis le 9 avril 2009.

MAJOR TOM unipersonnelle a également déposé les autres marques suivantes : ROLLER BAG , PILOT BAG , VIA by viahero


MAJOR TOM Société à responsabilité Limitée unipersonnelle - 84 rue Beaubourg, 75003 PARIS - France - SIREN 414552331


DABOUDET MARTIAL MAJOR TOM - France


Inscription le 28 octobre 2002 - Changement d'adresse;Changement de dénomination n°358067 - Publication au BOPI 2002-10-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-45

Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, sacs d'écoliers, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs de plage, porte-monnaie non en métaux précieux, porte-documents, cartables, serviettes, parapluies, parasols, cannes, fouets et sellerie.