SAC PILOTE
Présentation de la marque SAC PILOTE
Déposée le 9 avril 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAJOR TOM unipersonnelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SAC PILOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-20 du 14 mai 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SAC PILOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99785597.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAC PILOTE est expirée depuis le 9 avril 2009.
MAJOR TOM unipersonnelle a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 28 octobre 2002 - Changement d'adresse;Changement de dénomination n°358067 - Publication au BOPI 2002-10-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-45
Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20