Déposée le 31 mai 2000 par la société MAJOR TOM Société à Responsabilité Unipersonnelle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PILOT JEANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-27 du 7 juillet 2000.
Le déposant est la société MAJOR TOM Société à Responsabilité Unipersonnelle domicilié(e) 84 rue Beaubourg, 75003 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 552 331 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAJOR TOM DABOUDET MARTIAL - France.
La marque PILOT JEANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3031611.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAJOR TOM Société à Responsabilité Unipersonnelle - 84 rue Beaubourg, 75003 PARIS - France - SIREN 414552331
MAJOR TOM DABOUDET MARTIAL - France
Inscription le 28 octobre 2002 - Changement d'adresse;Changement de dénomination n°358067 - Publication au BOPI 2002-10-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-44
Publication - Publication le 7 juil. 2000 au BOPI 2000-27
Lunettes, lunettes de soleil, étuis pour lunettes, montures de lunettes loupes. Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : étuis pour clefs, sacs à provision, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs housses pour vêtement, boîtes en cuir ou en carton cuir, sangles de cuir, colliers pour animaux ; sacs à mains, sacs à mains du soir, sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), sacs de voyage, porte documents, pochettes pour l'emballage en cuir, portefeuilles, porte cartes de crédit, porte monnaie non en métaux précieux, cartables, malles et valises, parapluies, parasols, cannes, laisses, peaux d'animaux, fouets et sellerie. Vêtements, jeans, shorts, bermudas, pantalons, salopettes, combinaisons, blouses, chemises, vestes, blousons, pull-overs, tee shirts, sweat-shirts, costumes, gilets, parkas, manteaux, imperméables, jupes, robes, sous vêtements, maillots de bain, bas, collants, chaussettes, peignoirs, sorties de bain, lingerie, layette, ceintures (habillement), cravates, gants (habillement), étoles, foulards, écharpes, châles, chaussures, bottes, pantoufles, chaussons, chapellerie, chapeaux, casquettes, bérets, bonnets.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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