Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOMKAT
MAJOR SPORTS (S.A.)

Numéro de dépôt :
92410433
Date de dépôt :
16/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2002

Présentation de la marque TOMKAT

Déposée le 16 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) MAJOR SPORTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOMKAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAJOR SPORTS domicilié(e) R.N. 307, 78810 FEUCHEROLLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIARD - France.

La marque TOMKAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOMKAT est expirée depuis le 16 mars 2002.

MAJOR SPORTS a également déposé les autres marques suivantes : M MAJOR INTERNATIONAL , NAZKA , TOPSHOT , TECNIFIBRE TF , TOP CORD , DURA BLEND , SKILL , TFEEL , TECNIFIBRE , VIBRA CLIP


MAJOR SPORTS (S.A.) - R.N. 307, 78810 FEUCHEROLLES - France


CABINET VIARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

Vêtements, chaussures, chapellerie, jeux, jouets: articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes: raquettes, cordages pour articles de sport

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].