MAJOR SPORTS, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance ATP Tour Inc, société de droit américain régie sous les lois de l'état du Delaware
Numéro de dépôt :
3883051
Date de dépôt :
20/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/12/2021
Présentation de la marque on the road to ATP world Tour
Déposée le 20 décembre 2011 par la Société Anonyme (SA) MAJOR SPORTS et la société étrangère ATP Tour Inc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « on the road to ATP world Tour » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-02 du 13 janvier 2012.
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) MAJOR SPORTS domicilié(e) Route nationale 307 - 78810 - Feucherolles - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la société étrangère ATP Tour Inc domicilié(e) 201 ATP Boulevard - 32082 - Ponte Vedra Beach FL - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE domicilié(e) 23bis rue de Turin - 75008 - Paris - France.
La marque on the road to ATP world Tour a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883051.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAJOR SPORTS, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - Route nationale 307 - 78810 - Feucherolles - France - SIREN 3
ATP Tour Inc, société de droit américain régie sous les lois de l'état du Delaware - 201 ATP Boulevard - 32082 - Ponte Vedra Beach FL - États-Unis
GEVERS FRANCE - 23bis rue de Turin - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15
Inscription le 11 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594582 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11
Jeux à savoir jeux de tennis et de raquettes (cartes, jeux vidéo) ; jouets pour enfants dans le domaine du tennis et des sports à raquettes ; articles de sport et de gymnastique (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) en particulier raquettes de tennis, raquettes de squash, raquettes de badminton et autres raquettes de sport ; boyaux, cordes et cordages pour raquettes et arcs ; poignets de protection pour les sports de raquettes ; balles de jeu en particulier balles de tennis et de squash ; sacs et housses pour articles de sport, en particulier pour raquettes de tennis, raquettes de squash, raquettes de badminton ;
Services d'organisation de compétitions, de manifestations ou de concours (sport, éducation et divertissement) dans le domaine du tennis et des sports de raquettes ; activités sportives ; culture physique ; divertissements dans le domaine du tennis et des sports de raquettes ; services de loisirs dans le domaine du tennis et des sports de raquettes ; enseignement sportif dans le domaine du tennis et des sports de raquettes ; location de courts de tennis ; location d'équipement pour les sports dans le domaine du tennis et des sports de raquettes à l'exception des véhicules ; orientation professionnelle dans le domaine sportif ; camps [stages] de perfectionnement sportif.
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