(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 12 septembre 2006 par la société étrangère MAJOR LEAGUE BASEBALL PROPERTIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-42 du 20 octobre 2006.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3449836.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque arrivera à expiration en date du 12 septembre 2026.
MAJOR LEAGUE BASEBALL PROPERTIES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-07
Publication - Publication le 20 oct. 2006 au BOPI 2006-42
Inscription le 21 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°527879 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-21
Renouvellement sans limitation le 8 août 2016 n°2625590 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-08-08