HORDYPLAN Horaires dynamiques et planification
Présentation de la marque HORDYPLAN Horaires dynamiques et planification
Déposée le 11 février 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAJOR CONSULTANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HORDYPLAN Horaires dynamiques et planification » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-13 du 26 mars 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HORDYPLAN Horaires dynamiques et planification a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99775343.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORDYPLAN Horaires dynamiques et planification est expirée depuis le 11 février 2009.
MAJOR CONSULTANTS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-30
Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13
Inscription le 14 avril 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°666921 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-14