Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORDYPLAN Horaires dynamiques et planification
MAJOR CONSULTANTS SARL

Numéro de dépôt :
99775343
Date de dépôt :
11/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2009

Présentation de la marque HORDYPLAN Horaires dynamiques et planification

Déposée le 11 février 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAJOR CONSULTANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HORDYPLAN Horaires dynamiques et planification » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-13 du 26 mars 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAJOR CONSULTANTS domicilié(e) 10 Parc Club du Millénaire, 1025 rue H. BECQUEREL, 34036 MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 411 356 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAJOR CONSULTANTS - France.

La marque HORDYPLAN Horaires dynamiques et planification a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99775343.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORDYPLAN Horaires dynamiques et planification est expirée depuis le 11 février 2009.

MAJOR CONSULTANTS a également déposé les autres marques suivantes : HORDYPLAN HORAIRES DYNAMIQUES ET PLANIFICATION , METRES 2000


MAJOR CONSULTANTS SARL - 10 Parc Club du Millénaire, 1025 rue H. BECQUEREL, 34036 MONTPELLIER - France - SIREN 389411356


MAJOR CONSULTANTS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-30

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Inscription le 14 avril 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°666921 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-14

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