Majewski Raymond Grammont François Génestier Gérard
Numéro de dépôt :
98731511
Date de dépôt :
05/05/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2008
Présentation de la marque TRANS-units
Déposée le 5 mai 1998 par Majewski Raymond, Grammont François, Génestier Gérard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TRANS-units » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-24 du 12 juin 1998.
Les déposants sont Majewski Raymond, domicilié(e) habitant à : lotissement le verger, 25430 Sancey le long - France, Grammont François, domicilié(e) habitant à : 21 A rue de la grande Charrière, 25480 Miserey salines - France, Génestier Gérard, domicilié(e) habitant à : 2 rue du tunnel, 25000 Besançon - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Majewski Raymond - France.
La marque TRANS-units a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98731511.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANS-units est expirée depuis le 5 mai 2008.
Majewski Raymond a également déposé les autres marques suivantes : TRANS-euros
Majewski Raymond - habitant à : lotissement le verger, 25430 Sancey le long - France
Grammont François - habitant à : 21 A rue de la grande Charrière, 25480 Miserey salines - France
Génestier Gérard - habitant à : 2 rue du tunnel, 25000 Besançon - France
Majewski Raymond - France
Inscription le 16 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°318190 - Publication au BOPI 2001-03-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-42
Publication - Publication le 12 juin 1998 au BOPI 1998-24
Machines à calculer Règle électronique de conversion Convertisseur de monnaies électronique Jeu éducatif.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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