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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAJESTE
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PRINCE DE BELCASTEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRINCE DE BELCASTEL
MAJESTE SA

Numéro de dépôt :
93465996
Date de dépôt :
20/04/1993
Lieu de dépôt :
ALBI
Date d'expiration :
20/04/2003

Présentation de la marque PRINCE DE BELCASTEL

Déposée le 20 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) MAJESTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « PRINCE DE BELCASTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-23 du 11 juin 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAJESTE domicilié(e) 126, avenue du Roucan, Zone Industrielle de la Favarelle, 81400 CARMAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAJESTE SA - France.

La marque PRINCE DE BELCASTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINCE DE BELCASTEL est expirée depuis le 20 avril 2003.

MAJESTE a également déposé les autres marques suivantes : LA DUCHESSE DE COCAGNE , PRINCE DES HALLES , PRINCESSE D'ALBY , LES SECRETS DE LA REINE , DOMAINE DE BRASSAC , PRINCE DE CAHUSAC , GLACE DE CANARD , MAJESTE , LA BASTIDE , VICOMTE DE CASTELNAUD


MAJESTE SA - 126, avenue du Roucan, Zone Industrielle de la Favarelle, 81400 CARMAUX - France


MAJESTE SA - France


Inscription le 14 mai 1996 - Gage constitué n°202894 - Publication au BOPI 1996-05-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-40

Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23

Viande, légumes conservés, conserves.Sauces (à l'exception des sauces à salade). Aliments pour les animaux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.