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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAJESTE
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MARQUISE GOURMANDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUISE GOURMANDE
MAJESTE SA

Numéro de dépôt :
93496874
Date de dépôt :
03/12/1993
Lieu de dépôt :
ALBI
Date d'expiration :
03/12/2003

Présentation de la marque MARQUISE GOURMANDE

Déposée le 3 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) MAJESTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « MARQUISE GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAJESTE domicilié(e) 126 avenue du Roucan Zone Industrielle de la Favarelle, 81400 CARMAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAJESTE SA - France.

La marque MARQUISE GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUISE GOURMANDE est expirée depuis le 3 décembre 2003.

MAJESTE a également déposé les autres marques suivantes : LA DUCHESSE DE COCAGNE , PRINCE DES HALLES , PRINCESSE D'ALBY , LES SECRETS DE LA REINE , DOMAINE DE BRASSAC , PRINCE DE CAHUSAC , GLACE DE CANARD , MAJESTE , LA BASTIDE , VICOMTE DE CASTELNAUD


MAJESTE SA - 126 avenue du Roucan Zone Industrielle de la Favarelle, 81400 CARMAUX - France


MAJESTE SA - France


Inscription le 14 mai 1996 - Gage constitué n°202894 - Publication au BOPI 1996-05-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-21

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

Viandes, légumes conservés, conserves.Sauces (à l'exception des sauces à salade). Aliments pour les animaux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.