Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA DUCHESSE DE COCAGNE
MAJESTE SA

Numéro de dépôt :
1547608
Date de dépôt :
06/06/1989
Lieu de dépôt :
ALBI
Date d'expiration :
06/06/1999

Présentation de la marque LA DUCHESSE DE COCAGNE

Déposée le 6 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) MAJESTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « LA DUCHESSE DE COCAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAJESTE domicilié(e) ZI de la Favarelle, 126 avenue du Roucan, 81400 CARMAUX - France.

La marque LA DUCHESSE DE COCAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1547608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

MAJESTE a également déposé les autres marques suivantes : PRINCE DES HALLES , PRINCESSE D'ALBY , LES SECRETS DE LA REINE , DOMAINE DE BRASSAC , PRINCE DE CAHUSAC , GLACE DE CANARD , MAJESTE , LA BASTIDE , VICOMTE DE CASTELNAUD , COMTE DE FERRIERES


MAJESTE SA - ZI de la Favarelle, 126 avenue du Roucan, 81400 CARMAUX - France


Inscription le 14 mai 1996 - Gage constitué n°202894 - Publication au BOPI 1996-05-14

Viande, poisson, volailles et gibier;blocs et mousses de foies gras, confits;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glaces à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour animaux malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.