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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAJESTE
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LA BASTIDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BASTIDE
MAJESTE S.A

Numéro de dépôt :
96652057
Date de dépôt :
18/11/1996
Lieu de dépôt :
ALBI
Date d'expiration :
18/11/2006

Présentation de la marque LA BASTIDE

Déposée le 18 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) MAJESTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « LA BASTIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-01 du 3 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAJESTE domicilié(e) Z.I. de la Vialette B.P 50, 81150 MARSSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAJESTE S.A - France.

La marque LA BASTIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96652057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BASTIDE est expirée depuis le 18 novembre 2006.

MAJESTE a également déposé les autres marques suivantes : LA DUCHESSE DE COCAGNE , PRINCE DES HALLES , PRINCESSE D'ALBY , LES SECRETS DE LA REINE , DOMAINE DE BRASSAC , PRINCE DE CAHUSAC , GLACE DE CANARD , MAJESTE , VICOMTE DE CASTELNAUD , COMTE DE FERRIERES


MAJESTE S.A - Z.I. de la Vialette B.P 50, 81150 MARSSAC - France


MAJESTE S.A - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

Viandes, légumes conservés. Conserves de viande, plats cuisinés (à l'exception des plats cuisinés pour animaux), confits, pâtés, jambonneaux, foies gras). Sauces (à l'exception des sauces à salade). Aliments pour animaux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.