Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAJESTE
/
DUC DE BRASSAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUC DE BRASSAC
MAJESTE S.A

Numéro de dépôt :
94535931
Date de dépôt :
02/09/1994
Lieu de dépôt :
ALBI
Date d'expiration :
02/09/2004

Présentation de la marque DUC DE BRASSAC

Déposée le 2 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) MAJESTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « DUC DE BRASSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAJESTE domicilié(e) Z.A de la Vialette, 81150 MARSSAC SUR TARN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAJESTE S.A - France.

La marque DUC DE BRASSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUC DE BRASSAC est expirée depuis le 2 septembre 2004.

MAJESTE a également déposé les autres marques suivantes : LA DUCHESSE DE COCAGNE , PRINCE DES HALLES , PRINCESSE D'ALBY , LES SECRETS DE LA REINE , DOMAINE DE BRASSAC , PRINCE DE CAHUSAC , GLACE DE CANARD , MAJESTE , LA BASTIDE , VICOMTE DE CASTELNAUD


MAJESTE S.A - Z.A de la Vialette, 81150 MARSSAC SUR TARN - France


MAJESTE S.A - France


Inscription le 14 mai 1996 - Gage constitué n°202894 - Publication au BOPI 1996-05-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-12

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Viandes, légumes conservés, conserves (plats cuisinés, confits, pâtés, jambonneaux, foies gras). Sauces (à l'exception des sauces à salade). Aliments pour animaux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.