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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAJESTE
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DOMAINE DES CHARTREUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES CHARTREUX
MAJESTE S.A

Numéro de dépôt :
96652055
Date de dépôt :
18/11/1996
Lieu de dépôt :
ALBI
Date d'expiration :
18/11/2006

Présentation de la marque DOMAINE DES CHARTREUX

Déposée le 18 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) MAJESTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « DOMAINE DES CHARTREUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-01 du 3 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAJESTE domicilié(e) Z.I. de la Vialette B.P 50, 81150 MARSSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAJESTE S.A - France.

La marque DOMAINE DES CHARTREUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96652055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES CHARTREUX est expirée depuis le 18 novembre 2006.

MAJESTE a également déposé les autres marques suivantes : LA DUCHESSE DE COCAGNE , PRINCE DES HALLES , PRINCESSE D'ALBY , LES SECRETS DE LA REINE , DOMAINE DE BRASSAC , PRINCE DE CAHUSAC , GLACE DE CANARD , MAJESTE , LA BASTIDE , VICOMTE DE CASTELNAUD


MAJESTE S.A - Z.I. de la Vialette B.P 50, 81150 MARSSAC - France


MAJESTE S.A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-10

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

Viandes, légumes conservés, Conserves (plats cuisinés, confits, pâtés, jambonneaux, foies gras). Sauces (à l'exception des sauces à salade). Aliments pour animaux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.