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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAJESTE
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DOMAINE DE TREBAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE TREBAN
MAJESTE S.A.

Numéro de dépôt :
97668953
Date de dépôt :
07/03/1997
Lieu de dépôt :
ALBI
Date d'expiration :
07/03/2007

Présentation de la marque DOMAINE DE TREBAN

Déposée le 7 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) MAJESTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « DOMAINE DE TREBAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-17 du 25 avril 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAJESTE domicilié(e) Z.I. de la Vialette B.P. 50, 81150 MARSSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAJESTE S.A. - France.

La marque DOMAINE DE TREBAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97668953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE TREBAN est expirée depuis le 7 mars 2007.

MAJESTE a également déposé les autres marques suivantes : LA DUCHESSE DE COCAGNE , PRINCE DES HALLES , PRINCESSE D'ALBY , LES SECRETS DE LA REINE , DOMAINE DE BRASSAC , PRINCE DE CAHUSAC , GLACE DE CANARD , MAJESTE , LA BASTIDE , VICOMTE DE CASTELNAUD


MAJESTE S.A. - Z.I. de la Vialette B.P. 50, 81150 MARSSAC - France


MAJESTE S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-35

Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17

Viandes, légumes conserves Conserves de viande plats cuisinés (à l'exception des plats cuisinés pour animaux) confits, pâtés, jambonneaux, foies gras). Sauces (à l'exception des sauces à salade). Aliments pour animaux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.