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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAJESTE
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DOMAINE DE BRASSAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE BRASSAC
MAJESTE S.A.

Numéro de dépôt :
94552680
Date de dépôt :
23/12/1994
Lieu de dépôt :
ALBI
Date d'expiration :
23/12/2004

Présentation de la marque DOMAINE DE BRASSAC

Déposée le 23 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) MAJESTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « DOMAINE DE BRASSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-07 du 17 février 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAJESTE domicilié(e) 126 Avenue du Roucan, 81400 CARMAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAJESTE S.A. - France.

La marque DOMAINE DE BRASSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94552680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE BRASSAC est expirée depuis le 23 décembre 2004.

MAJESTE a également déposé les autres marques suivantes : LA DUCHESSE DE COCAGNE , PRINCE DES HALLES , PRINCESSE D'ALBY , LES SECRETS DE LA REINE , PRINCE DE CAHUSAC , GLACE DE CANARD , MAJESTE , LA BASTIDE , VICOMTE DE CASTELNAUD , COMTE DE FERRIERES


MAJESTE S.A. - 126 Avenue du Roucan, 81400 CARMAUX - France


MAJESTE S.A. - France


Inscription le 14 mai 1996 - Gage constitué n°202894 - Publication au BOPI 1996-05-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-24

Publication - Publication le 17 févr. 1995 au BOPI 1995-07

Viandes, légumes conservés, conserves, (plats cuisinés, confits, pâtés, jambonneaux, foies gras). Sauces (à l'exception des sauces à salade). Aliments pour animaux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.