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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAJESTE
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COMTES DE TERSAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTES DE TERSAC
MAJESTE S.A

Numéro de dépôt :
96652056
Date de dépôt :
18/11/1996
Lieu de dépôt :
ALBI
Date d'expiration :
18/11/2006

Présentation de la marque COMTES DE TERSAC

Déposée le 18 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) MAJESTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « COMTES DE TERSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-01 du 3 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAJESTE domicilié(e) Z.I de la Vialette B.P 50, 81150 MARSSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAJESTE S.A - France.

La marque COMTES DE TERSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96652056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTES DE TERSAC est expirée depuis le 18 novembre 2006.

MAJESTE a également déposé les autres marques suivantes : LA DUCHESSE DE COCAGNE , PRINCE DES HALLES , PRINCESSE D'ALBY , LES SECRETS DE LA REINE , DOMAINE DE BRASSAC , PRINCE DE CAHUSAC , GLACE DE CANARD , MAJESTE , LA BASTIDE , VICOMTE DE CASTELNAUD


MAJESTE S.A - Z.I de la Vialette B.P 50, 81150 MARSSAC - France


MAJESTE S.A - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

Viandes, légumes conservés. Conserves de viande, plats cuisinés (à l'exception des plats cuisinés pour animaux), confits, pâtés, jambonneaux, foies gras). Sauces (à l'exception des sauces à salade). Aliments pour animaux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.