Déposée le 10 mai 2012 par la Société Anonyme (SA) MAJENCIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « MUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-22 du 1 juin 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAJENCIA domicilié(e) 25 Quai Carnot, ESPACE NEOFFICE 24 A 24 BIS - 92210 - ST CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 311 525 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 RUE MEDERIC - 75017 - PARIS - France.
La marque MUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919229.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAJENCIA, Société anonyme - 25 Quai Carnot, ESPACE NEOFFICE 24 A 24 BIS - 92210 - ST CLOUD - France - SIREN 353311525
CABINET BOETTCHER - 16 RUE MEDERIC - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22
Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35
Matériaux de construction métalliques ; profilés et ossatures métalliques pour la construction de second oeuvre et d`aménagement intérieur pour la réalisation de cloisons, plafonds et doublages et pour la pose de panneaux permettant de réduire le niveau ambiant sonore par l`absorption des sons ;
Matériaux d`isolation acoustique destinés à la construction de second oeuvre et d`aménagement intérieur ; matériaux de revêtement pour l`isolation ; laine minérale (isolant) ; matières et matériaux à étouper, à étancher, à calfeutrer, à calorifuger, à isoler ; enduits isolants ; toiles pour plafonds et pour panneaux destinées à l`isolation acoustique et l`absorption du son ;
Matériaux de construction non métalliques ; plaques, panneaux, carreaux et dalles pour la construction de second oeuvre et d`aménagement intérieur ; plafonds, cloisons, matériaux de revêtement, doublages, habillages, parements, tous ces produits étant non métalliques ; bois de construction, bois de placage, bois façonnés, bois mi-ouvrés, boiseries, portes, châssis, cloisons, cloisons en verre, cloisons en double vitrage, lames de parquets, revêtements de murs, panneaux de signalisation, panneaux pare-feu, panneaux coulissants, panneaux vitrés, panneaux en double vitrage, stores, revêtements de parois, pavés, planchers, parois, parois en aggloméré de bois, parois en plâtre cartonné, panneaux de portes, portes, verre isolant, volets, plinthes, moulures, tous ces produits étant non métalliques ;
Meubles, meubles de bureau ; panneaux, écrans et cloisons de séparation de bureaux (meubles) ou servant à organiser ou agencer l`espace de travail et utilisés pour l`isolation acoustique et l`absorption du son ;
Tissus, revêtement de bureau en matières textiles, tissus adhésifs, tissus d`ameublement, tissus en fibre de verre à usage textile, matières filtrantes (matières textiles), gaze (tissu), matières plastiques (succédanés du tissu), tentures murales en matières textiles, portières (rideaux), rideaux en fibres naturelles ou synthétiques, toile, voilages, tapis, moquette ;
Tapis, paillassons, nattes, moquettes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles, gratte-pieds, tapis anti-glissant, papiers-peints, revêtements de sols non en matière textile, gazon artificiel ;
Installation de matériaux d`isolation, en particulier matériaux insonorisants et d`absorption du son dans le cadre de projets d`aménagement intérieur de locaux professionnels ou d`habitation ; réalisation de projets d`aménagement intérieur de locaux professionnels ou d`habitation (services d`architectes, d`ouvriers du bâtiment spécialisés dans la construction, la pose et la réfection de cloisons acoustiques, d`installateurs de revêtements au sol et muraux pour l`isolation acoustique) ;
Architecture ; études, consultations, analyses, expertises, informations rendues par des architectes, des décorateurs, des stylistes, des créateurs ou des ingénieurs, relatives à l`acoustique dans un aménagement tertiaire ; conception de projets d`aménagement intérieur de locaux professionnels ou d`habitation ; décoration intérieure ; services d`étude de la qualité sonore et de la réduction du bruit ; étude de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.
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