Déposée le 4 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) MAJENCIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ATAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAJENCIA domicilié(e) 25 Quai Carnot Espace Néoffice 24 à 24 bis - 92210 - SAINT CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 311 525 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.
La marque ATAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669097.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAJENCIA, Société Anonyme - 25 Quai Carnot Espace Néoffice 24 à 24 bis - 92210 - SAINT CLOUD - France - SIREN 353311525
CABINET BOETTCHER - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France
Inscription le 8 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°461958 - Publication au BOPI 2007-10-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47
Renouvellement avec limitation le 16 février 2001 n°2192296 - Publication au BOPI 2001-02-16
Inscription le 14 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°262041 - Publication au BOPI 1998-09-14
Inscription le 8 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°461957 - Publication au BOPI 2007-10-08
Inscription le 8 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°461954 - Publication au BOPI 2007-10-08
Inscription le 8 octobre 2007 - Changement d'adresse n°461956 - Publication au BOPI 2007-10-08
Inscription le 8 octobre 2007 - Changement de dénomination n°461955 - Publication au BOPI 2007-10-08
Inscription le 8 octobre 2007 - Changement d'adresse n°461953 - Publication au BOPI 2007-10-08
Inscription le 9 août 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°528939 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09
Renouvellement avec limitation le 16 mai 2011 n°2470568 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-16
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Meubles, glaces (miroirs), cadres.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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