Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA TABLE DES ARTS PARIS
Numéro de dépôt :
1742421
Date de dépôt :
14/10/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2001
Présentation de la marque LA TABLE DES ARTS PARIS
Déposée le 14 octobre 1991 par MAIZIERE Pascal Marcel Jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA TABLE DES ARTS PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA TABLE DES ARTS PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1742421.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TABLE DES ARTS PARIS est expirée depuis le 14 octobre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-04